Code Des Finances Publiques de l'Empire

Article 1: Généralités.

a) La gestion, la dépense d'argent, la levé d'impôt supplémentaire, peut être faite par le chef de l'empire ou les ministres des finances après accord du chef de l'empire.
b) Les ministres des finances sont indifféremment, et à force autoritaires égales, TheDespairOfDeaths et Maeegele.

Article 2: Sur la transparence de la gestion.

-Les ministres des finances doivent rendre des comptes au chef de l'empire, à l'état majore, et aux membre de l'alliance s'
ils en font la demande, après accord du chef de l'empire.

-Un bilan des comptes au chef de l'empire est mensuel.
-Un bilan des comptes à l'état Major est trimestriel.

Article 3: SUR LES TAXES: -le taux de taxe est défini par le chef de l'alliance en concertation avec les ministre des finances. -En cas de guerre, les taxes peuvent être abaissées pour soulager les membres de l'empire, aux conditions que la guerre touche plus de la moitié des membres, que cet mesure spéciale est demandée par plus de 30% des personnes directement concernée, et que l'Etat majore approuve à l'unanimité cette mesure. -La hausse des taxes doit être motivée par une situation particulière ou un besoin justifiable, incontournable et impérieux.

Article 4: SUR LA GESTION ET LA REDISTRIBUTION DES TAXES: -Les fonds de l'empire peuvent être utilisés de manière collective (a), individuelle (b) ou en fonction des missions remplit pour le compte de l'empire (c). a- Lorsque les finances connaissent une bonne santé, sans qu'il y est nécessité de faire des économies particulières, une redistribution des ressources de 50% au maximum du capital de l'empire peut être faite de manière équitable entre tous les membres de l'alliance. - Cette redistribution peut être faite par le ministre des finances, après accord du chef de l'alliance et du ministre de la défense, ou par le chef de l'alliance, après avoir consulté pour conseil le ministre de l'économie. - Chaque distribution doit être espacée d'au moins six mois plus un jour. b- Une aide peut être apportée au membres débutants <2000 points ou en développement <10000 points. Cette aide sera donnée qu'aux membres qui en font la demande. -Une aide peut également être apportée, au perdant d'une bataille, dont les infrastructures économiques et militaires ont étés largements détruites. -Enfin, une aide peut être apportée pour tout membre justifiant son besoin imminent de ressource. -Le montant de l'aide sera déterminée par le ministre des finances au vu de l'économie générale de l'empire, puis validée par le chef si ce dernier est d'accord. c- Pour les membres ayant fait officiellement la démarche d'être les informateurs de l'empire, et dont les missions d'espionnage sont régulières sur toutes les cibles potentielles d'un empire ennemis, une aide leur est accordée. A savoir: 1) La formation de leur unité d'espion sont remboursé : - de moitié s'ils forment moins de 25 espions - au trois quart, s'ils forment plus de 25 espions 2) Le coût de leur mission d'espionnage leur est remboursé intégralement en or. 3) Cette aide est accordée si les caisses et l'état des finances de l'empire le permettent. Une modulation des aides peut être envisagée dans le cas contraire. 4) Les membres informateurs déclarés officiellement comme tels par Cerbere, doivent poster sur le forum dans le sous forum économie, le nombre d'unité formée, et quotidiennement le nombre de leur rapport, afin d'informer Cerbere et les ministres des finances. 5) Le versement de ces aides, ce ferait quotidiennement, indifféremment par Cerbere, ou les ministre des finances, sans qu'ils aient besoin de se consulter, à la seuls conditions qu'ils vérifient dans la liste de transfère du bilan économique de l'alliance qu'aucun virement n'a déjà été fait.

Article 5: SUR LES PRIMES:

- S'il le désir, le chef peut récompenser un membre pour service rendu à l'empire.
Mise en œuvre d'une prime, voir => Ici


Article 6: SUR LES TRAITÉS:

- Pour toute victoire de l'empire sur un autre, une demande de tribu doit être négociée par les diplomates, le chef, et les ministres des finances.
- Pour toute défaite de l'empire, si un tribu de capitulation est demandé pour négocié une paix durable, les diplomates, le chef, et les ministres des finances doivent déterminer combien ils souhaitent et peuvent payer ce tribu.


Article 5: SUR LES SANCTIONS:

Le non respect du code est sanctionné soit
- d'une amende,
- d'une exclusion temporaire de l'alliance,
- ou d'une exclusion définitive de l'alliance, en fonction de la gravité de l'erreur commise, de la fraude ou du détournement de fonds fait. De telles mesures doivent être prise à l'unanimité par l'Etat Major, après avoir entendu les arguments de défenses de l'accusé.


Article 7: SUR LES MODIFICATIONS:

- Des articles à ce code peuvent être ajoutés, ou modifiés par le chef, ou sur proposition du ministre des finances au chef.


Article 8: SUR LA PUBLICATION:

-le code sera envoyé par message aux membres de l'empire dans sa version définitive, et lors de chaque modification.
-Toute personne contre une disposition du code pourra poser un amendement motivé au près du chef et du ministre des finances, qui sera débattu comme il se doit.

Quelques modifications ont été apporté au texte, sans pour autant en changer son sens. Elles ont pour principal effet d'intégrer l'arrivée d'un co ministre des finances, et d'intégrer les primes de participation au code. Les majeurs modifications sont singalée par une